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Marques déposées par la société MORINDA
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SMARTCAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTCAPS
MORINDA, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat d'Utah (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
99774217
Date de dépôt :
10/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/02/2009

Présentation de la marque SMARTCAPS

Déposée le 10 février 1999 par la société MORINDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SMARTCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la société MORINDA domicilié(e) 5152 North Edgewood Drive, Suite 100, PROVO, Etat d'Utah 84604, Etats-Unis d'Amérique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque SMARTCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTCAPS est expirée depuis le 10 février 2009.

MORINDA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TAHITIAN NONI , tahitian NONI CAFÉ , TAHITI DREAM , MORINDA , SMART EXTRACTS , (Marque figurative) , MORINDA , Tahitian NONI , TROPOCCINO


MORINDA, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat d'Utah (E.U.A.) - 5152 North Edgewood Drive, Suite 100, PROVO, Etat d'Utah 84604, Etats-Unis d'Amérique - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Inscription le 16 juin 2003 - Changement d'adresse n°371993 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 26 juillet 1999 - Retrait partiel n°281989 - Publication au BOPI 1999-07-26

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

- Suppléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines. - Préparations alimentaires non médicamenteuses à l'usage de l'homme (à l'exception des boissons), à savoir à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes et/ou de ferments lactiques. - Préparations alimentaires non médicamenteuses à l'usage de l'homme (à l'exception des boissons), à savoir à base de plantes, de café, de thé, de riz, de tapioca, de farines et/ou de céréales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.